Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARLÈRE LES ACCORDS METS – VINS
M. BARADAT Jerome

Numéro de dépôt :
3918316
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
MARLÈRE LES ACCORDS METS – VINS de BARADAT Jerome

Présentation de la marque MARLÈRE LES ACCORDS METS – VINS

Déposée le 7 mai 2012 par monsieur BARADAT Jerome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARLÈRE LES ACCORDS METS – VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur BARADAT Jerome domicilié(e) 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARADAT Jerome domicilié(e) 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

La marque MARLÈRE LES ACCORDS METS – VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARLÈRE LES ACCORDS METS – VINS est expirée depuis le 7 mai 2022.

BARADAT Jerome a également déposé les autres marques suivantes : Idéal avec , MARLÈRE , VIVRE LE SUD-OUEST , MARLERE


M. BARADAT Jerome - 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


M. BARADAT Jerome - 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594389 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, vinaigre, épices ; sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.